La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la Mairie, le Jeudi 02 octobre 2025 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

 

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 septembre 2025.

I Délibérations :

• Délibération n°2025_29

Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.

• Délibération n°2025_30

Admission des titres en non-valeur - Créances irrécouvrables.

• Délibération n°2025_31

Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses.

• Délibération n°2025_32

Autorisation de signature de l'acte notarié portant dénonciation de la convention Palulos N°33/N/3/1/2014-04/S/3990.

II INFORMATION et QUESTION DIVERSE :

• Point sur l'organisation du repas des aînés du 30 novembre 2025, suite à la réunion du CCAS en date du 22 septembre 2025.